Kahors. Le tribunal a ordonné la confiscation de sa voiture, le jeune homme…

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Le jeune homme n’avait peut-être pas compris qu’en état de récidive pour conduite sous alcool ou stupéfiants, la confiscation du véhicule devient automatique…

Par Jean-Claude Bonnemère

Publié le 15 janv. 23 à 18:52

Alcool et stupéfiant en récidive au volant… aïe, aïe, aïe…

mis à jour le 15 janv. 23 à 18:57

Des négligences qui vont lui coûter cher !

A l’issue de l’audience devant le tribunal correctionnel de Cahors, le jeune homme (F.) a failli se sentir mal… Agé de 28 ans, originaire de Gourdon, F. a comparu le 5 janvier 2023, pour trois infractions au code de la route, donnant lieu à de lourdes condamnations…

F. avait été arrêté par les militaires de la gendarmerie le 4 septembre 2022, alors qu’il conduisait son véhicule. Les témoins sont positifs pour l’usage de stupéfiants et d’alcool (1,24 g/l). Mais ce n’est pas tout… La situation empire pour F. lorsqu’il se retrouve en état de récidive légale. En effet, il apparaît qu’il a été condamné pour des faits similaires en avril 2022. En outre, il ressort des constatations que le véhicule de F. n’était pas assuré et que le contrôle technique faisait défaut. La totale, quoi !

F. explique à la barre qu’il avait voulu faire la fête pour marquer « la fin de saison de son métier dans la restauration » à Rocamadour. Quant au manque d’assurance, il précise qu’il a eu recours à un système d’assurance renouvelable, mais qu’il avait oublié de signer une prolongation.

– « C’est le problème de minimiser, quoi ne pas minimiser ! » s’exclame le président.

F. ajoute que ce jour-là, alcool et cocaïne, « c’était vraiment exceptionnel ». Il ajoute : « J’espère ne pas recommencer ! »

Il n’est pas interdit de faire la fête !

« Nous avons besoin de plus que d’espoir, nous devons nous assurer que nous ne le ferons plus! » poursuit le président.

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Désormais, F. ne peut plus conduire et heureusement pour lui, il a trouvé un logement chez une tante à Gourdon, non loin de son lieu de travail.

« Vous perdez votre véhicule ! »

« Que vous fassiez la fête pour la fin de la saison estivale, pourquoi pas… Mais tout le reste, non ! » On ne l’entend pas ! tonne le procureur adjoint, soulignant qu’il a commis trois délits : conduite sous alcool et stupéfiants, véhicule non assuré et non-présentation au contrôle technique.

Le magistrat requiert contre F. 4 mois de prison avec sursis probatoire de 2 ans avec obligation de travail, de soins et obligation de suivre une formation de sensibilisation sur les dangers de l’usage des stupéfiants. Une amende de 250 € s’ajoute pour défaut d’assurance et 100 € pour défaut de contrôle technique. La Suppléante demande à nouveau l’annulation du permis de conduire avec interdiction de le renouveler pendant 3 mois et enfin, elle ajoute la confiscation du véhicule.

Après délibéré, le tribunal a condamné F. à 4 mois de prison avec sursis d’une durée de 2 ans, avec obligation de soins, travail, stage à sa charge, 150 € pour défaut d’assurance, 100 € pour défaut de contrôle technique. Et encore, annulation du permis de conduire pendant 2 mois avant de pouvoir le repasser et enfin : confiscation du véhicule.

En entendant cette litanie de douleurs, F. ne dit pas un mot. On sent le jeune homme comme pétrifié, abasourdi par tout ce qui lui tombe sur la tête. Pour s’assurer qu’il avait bien compris, il posa la question au tribunal :

– « S’il vous plait, c’est quoi la confiscation du véhicule ? »

– « C’est juste que tu perds ton véhicule ! » le président répond aussitôt. Le jeune homme est sans voix, on le sent au bord du malaise ! Cependant, la confiscation du véhicule est quasi automatique en cas de conduite sous stupéfiants ou en état d’ébriété, en récidive.